Mentions légales

Les mentions légales obligatoires sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Propriété

Le site est la propriété de la Mairie de Roquebrienne

Hôtel de ville place Jean Jaures
84 900 Roquebrienne

Téléphone : 09 87 01 52 68
Courriel : contact@roquebrienne.fr

Identification de l’éditeur

Le directeur de la publication est Monsieur François MAUREL, en sa qualité de Maire.

Conception du site

Le site a été réalisé par Workineo.

SARL au capital de 10 000€
1300 route de l’aérodrome 84140 Avignon
SIREN : 801641101
TVA : FR84801641101
Tél : 09 87 01 52 68
Mail : contact@workineo.fr

Hébergement

Le site est hébergé chez Ionos sur des serveurs infogérés par Workineo.

IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Tél : 09 70 80 89 11
Mail : info@ionos.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, tout le contenu du site appartient à la mairie de Roquebrienne.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle sans consentement écrit de la mairie de Roquebrienne est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Traitement des données à caractère personnel

Dans le cadre des demandes de subvention adressées à la Ville, vous consentez à la collecte, l’utilisation et au traitement de vos données personnelles.

Conformément à l’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), vous pouvez exercer vos droits ou pour toute autre question relative au traitement de vos données personnelles, merci de contacter notre Déléguée à la Protection des Donnée (DPO), à l’adresse mail suivante : dpo@roquebrienne.fr